Marque enregistrée - Marque en non vigueur
J DESCOMBINS
Numéro de dépôt :
1106758
Date de dépôt :
05/09/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Chalon-sur-Saône
Présentation de la marque J DESCOMBINS
Déposée le 5 septembre 1979 par LES CAVES DU CLOSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Chalon-sur-Saône), la marque française « J DESCOMBINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque J DESCOMBINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES CAVES DU CLOSEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 octobre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°265168 - Publication au BOPI 1998-10-21